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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI CONFISEUR
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FOULLON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FOULLON
CEMOI CONFISEUR, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1570944
Date de dépôt :
18/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/2030

Présentation de la marque FOULLON

Déposée le 18 janvier 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI CONFISEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FOULLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI CONFISEUR domicilié(e) 6 RUE LABOURAT - 10000 - TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 880 179 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme Daubin Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque FOULLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FOULLON arrivera à expiration en date du 18 janvier 2030.

CEMOI CONFISEUR a également déposé les autres marques suivantes : GOOGIES , JACQUOT , T'ES A CROQUER , CROC'MI CROC'MOI , MON BEAU SAPIN , P'TIT CHOU , ANIM'OEUFS


CEMOI CONFISEUR, Société par actions simplifiée à associé unique - 6 RUE LABOURAT - 10000 - TROYES - France - SIREN 562880179


CABINET LAVOIX, Mme Daubin Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Renouvellement sans limitation le 25 octobre 1999 n°2155860 - Publication au BOPI 1999-10-25

Inscription le 14 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248014 - Publication au BOPI 1998-01-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2010 n°2429558 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-01-29

Inscription le 20 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°783286 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-20

Renouvellement sans limitation le 6 avril 2020 n°2744826 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-06

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraichir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.